Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0323S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir du service d'oncologie pédiatrique de l'hôpital Robert-Debré

Réponse du ministère : Culture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux

Répartition des ressources des hôpitaux

Réponse du ministère : Droits des femmes

28/01/1999
Pertinence
Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du ministère : Économie solidaire

29/03/2000
Pertinence
Question n° 0833S posée par Mme Danièle Pourtaud

Suppression du service de chirurgie pédiatrique de Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du ministère : Santé

24/05/2000
Pertinence