Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 17479 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fracture numérique dans le Gers

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06728 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte par le téléphone mobile en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0481S posée par M. François Marc

    Couverture numérique des zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23842 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Couverture en téléphonie mobile des territoires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03524 posée par Mme Patricia Schillinger

    Couverture de la téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18898 posée par M. Franck Montaugé

    5G et fracture numérique du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible