Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

Question n° 19311 posée par M. Joël Bourdin

Opérateurs de télécommunications et médiation

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19561 posée par Mme Patricia Schillinger

Multiplication des numéros de téléphone surtaxés

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

29/09/2005
Pertinence
Question n° 19562 posée par Mme Patricia Schillinger

Numéros d'appel à tarification spéciale

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/09/2005
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Couverture du territoire par la téléphonie mobile

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 11250 posée par M. Patrick Chaize

Engagements d'accueil des opérateurs mobiles virtuels

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 21100 posée par Mme Nassimah Dindar

Accès aux fréquences 5G à La Réunion

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 24103 posée par Mme Nassimah Dindar

Concurrence sur le marché des mobiles à La Réunion

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence