Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 2068S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Accès aux réseaux numériques des grands gestionnaires d'infrastructures

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1929S posée par Mme Patricia Demas

Raccordement final des abonnés

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

18/11/2021
Pertinence
Question n° 1681S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Antenne 5G à Berre-les-Alpes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21996 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Avenir du réseau cuivre dans notre pays

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

01/04/2021
Pertinence
Question n° 22009 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

01/04/2021
Pertinence