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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 00183 posée par M. François Marc

    Obligations de France Télécom en cas de panne du réseau téléphonique

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01896 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des nouvelles antennes entre les trois opérateurs principaux de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01993 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19061 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des lignes téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20064 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des lignes téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16954 posée par M. Louis Pinton

    Définition de la couverture du territoire par un réseau de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Couverture du territoire par la téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12453 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Amélioration de bloctel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12967 posée par M. François Bonhomme

    Pratique du « spoofing » téléphonique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14514 posée par M. Maurice Antiste

    Démarchage téléphonique par usurpation d'identité avec la technique dite « spoofing »

    La question est caduque

    Pertinence Faible