Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

    Calcul du financement des établissements de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud

    Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0959S posée par M. Paul Blanc

    Situation du pôle de santé de Prades

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1110S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Revalorisation des prix de journée dans les cliniques de Mâcon

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1167S posée par M. Jean Bizet

    Installation des médecins en milieu rural

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

    Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne