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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 100 trouvées
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Question n° 00336 posée par M. Pierre Vallon
Intégration des fonctionnaires retraités dans le cadre d'emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 01320 posée par M. Aubert Garcia
Aménagement des horaires dans la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02226 posée par M. Alain Vasselle
Temps d'emploi des agents spécialisés des écoles maternelles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04986 posée par M. Franck Sérusclat
Statut des agents d'entretien des crèches communales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0255S posée par M. Nicolas About
Statut des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 24702 posée par M. Pierre Vallon
Intégration des fonctionnaires retraités dans le cadre d'emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19616 posée par M. Raymond Courrière
Contrat emploi solidarité (CES) et fonction d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07619 posée par Mme Samia Ghali
Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20854 posée par Mme Colette Giudicelli
Situation des agents des écoles fonctionnaires territoriaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21035 posée par M. Rémy Pointereau
Organisation des concours de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence