Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 02058 posée par Mme Jacqueline Gourault

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 03032 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2008
Pertinence
Question n° 03720 posée par M. Daniel Dubois

Pérennisation des emplois d'auxiliaire de vie scolaire pour les enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/03/2008
Pertinence
Question n° 07542 posée par M. Daniel Dubois

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Pertinence
Question n° 12758 posée par Mme Jacqueline Gourault

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants de vie scolaire

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence