Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 11141 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Auxiliaires de vie scolaire dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07635 posée par M. Robert Tropeano

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07441 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton

    Efficacité de la scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06943 posée par M. Jean-François Mayet

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

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