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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 05022 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Sécurité routière: lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06683 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Sécurité routière : lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07563 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Sécurité routière : lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 05810 posée par M. Louis Moinard
Crédits affectés à la lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 09761 posée par M. Edouard Le Jeune
Sensibilisation des jeunes conducteurs aux risques routiers
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03313 posée par M. Bernard Barbier
Dépistage obligatoire du taux d'alcoolémie et de substances chimiques lors d'un accident grave avec homicide involontaire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01719 posée par M. Jean Besson
Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool
La question est caduque
Pertinence