Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 16466 posée par M. Pascal Allizard

Rodéos urbains

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 11631 posée par M. Alain Fouché

Accidents de la route et programme pour y remédier

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10649 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Augmentation du nombre de conducteurs non assurés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10289 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Conducteurs non assurés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/05/2019
Pertinence
Question n° 22713 posée par M. Alex Türk

Statistiques relatives aux accidents liés aux deux-roues

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/07/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23306 posée par M. Pascal Allizard

Consignes en matière de rodéos urbains

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence
Question n° 24623 posée par M. Rachel Mazuir

Prévention routière des enfants

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 13684 posée par Mme Catherine Troendlé

Hausse inquiétante du nombre de décès sur les routes alsaciennes

La question est caduque

13/11/2014
Pertinence
Question n° 16993 posée par M. Yves Krattinger

Accès des départements aux données d'accidents

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence