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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 188 trouvées
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Question n° 19682 posée par M. Luc Dejoie
Accidents mortels survenus aux passages à niveau de la Mazure et la Culée en Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00885 posée par M. Albert Voilquin
Abattage des arbres en bordure des routes pour éviter les accidents
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03740 posée par M. Pierre Salvi
Accidents de la route: respect et application des textes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05854 posée par M. Stéphane Bonduel
Conduite en état d'ivresse: statistiques des condamnations
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 07930 posée par M. Jean Francou
Chauffards meurtriers : alourdissement des peines
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 09517 posée par M. Marcel Vidal
Lutte contre les accidents de la route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0612S posée par M. Emmanuel Hamel
Excès de vitesse des chauffeurs routiers dans la région lyonnaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22159 posée par M. Emmanuel Hamel
Contrôle de l'alcool au volant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01719 posée par M. Jean Besson
Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20981 posée par M. Philippe Dallier
Dégradation de la sécurité routière en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence