Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22065 posée par M. Joël Guerriau

    Généraliser le port du gilet de sécurité pour les usagers d'engins de déplacement personnel motorisé

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19491 posée par M. Laurent Somon

    Homicide routier

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07291 posée par M. Éric Gold

    Problématiques liées aux itinéraires donnés par les systèmes de navigation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03012 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Sécurité sur le réseau ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07149 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents mortels de la route

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25120 posée par M. Alain Marc

    Accidents provoqués par les utilisateurs de trottinettes électriques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01719 posée par M. Jean Besson

    Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool

    La question est caduque

    Pertinence Très faible