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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1150S posée par M. Patrice Joly
Nouvelle réorganisation des services académiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 0168S posée par M. Michel Teston
Situation des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0944S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Scolarisation des enfants handicapés en Haute-Savoie
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
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Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras
Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly
Mesures d'accompagnement des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence