Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 202 trouvées

1. Question n° 20177 posée par M. Hugues Portelli

   Conditions d'accès aux fonctions d'auxiliaire de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/11/2005

   Pertinence

2. Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly

   Mesures d'accompagnement des élèves handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/12/2005

   Pertinence

3. Question n° 20805 posée par M. Guy Fischer

   Situation et avenir des centres d'information et d'orientation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 22239 posée par M. Yves Krattinger

   Diminution de la dotation globale horaire au collège André Masson de Saint Loup sur Semouse

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 22502 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Attribution des dotations horaires globales dans les collèges

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/03/2006

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau

   Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré

   La question est caduque

   11/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

   Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

   La question est caduque

   11/03/2021

   Pertinence