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278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 262 trouvées
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Question n° 02183 posée par M. Pierre Lagourgue
Création de postes pour l'accompagnement des élèves handicapés en milieu scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 36001 posée par M. Emmanuel Hamel
Accompagnement des élèves handicapés : généralisation des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 38662 posée par M. Pierre Hérisson
Conditions de scolarisation des enfants handicapés : pérennisation des services d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 01002 posée par M. Serge Mathieu
Accueil scolaire des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01171 posée par M. André Vézinhet
Scolarisation des enfants handicapés dans le département de l'Hérault
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde
Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès
Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16332 posée par Mme Samia Ghali
Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16333 posée par M. Marc Daunis
Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence