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871 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 821 trouvées
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Question n° 26101 posée par M. Jean Cauchon
Accompagnement des élèves des écoles maternelles entre l'école et le domicile
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00129 posée par M. Rémi Herment
Indemnité allouée aux personnels de santé accompagnant des élèves en classe de découverte
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04091 posée par M. Roland du Luart
Aménagement du temps scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08112 posée par M. Michel Charasse
Fréquentation des piscines par les scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09994 posée par M. Philippe Adnot
Insertion des jeunes issus des établissements techniques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 22041 posée par M. Emmanuel Hamel
Tour de Charente des jeunes conducteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39215 posée par M. Jean Louis Masson
Voyages scolaires : statut fiscal de la prise en charge des frais de transport des enseignants accompagnateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde
Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09376 posée par M. Jacques Mahéas
Devenir des emplois aidés de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence