Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 22441 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Conventionnement avec les établissements belges recevant des Français en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13336 posée par M. Michel Savin

    Situation des jeunes adultes polyhandicapés relevant de l'amendement « Creton » en Isère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00915 posée par M. Didier Guillaume

    Déficit de places en Drôme pour accueillir en établissements des adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00409 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Manque de places dans les établissements spécialisés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09066 posée par Mme Annie David

    Accompagnement du handicap psychique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06544 posée par M. Olivier Jacquin

    Accueil de Français en situation de handicap complexe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02568 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Hébergement des personnes handicapées en maison d'accueil spécialisée (MAS)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 36306 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Prise en charge de l'accueil des personnes handicapées dans le département du Haut-Rhin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20188 posée par M. Marcel Vidal

    Plan de programmation de construction des maisons d'accueil spécialisées pour personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne