Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06784 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des gestes suicidaires et des tentatives de suicide chez les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06679 posée par M. Bruno Rojouan

    Pénurie de moyens en pédopsychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06250 posée par M. Pascal Allizard

    Pénurie de pédopsychiatres

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26849 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Accueil familial des personnes âgées ou en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26094 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement de l'accueil familial thérapeutique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22907 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement de l'accueil familial thérapeutique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17828 posée par M. Philippe Bas

    Proportion du personnel chargé de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil des enfants de moins de six ans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible