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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin

    Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10144 posée par Mme Corinne Bourcier

    Plan « grand froid »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06784 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des gestes suicidaires et des tentatives de suicide chez les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11506 posée par Mme Michelle Gréaume

    Mise à jour du cadre réglementaire de l'accueil familial

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11225 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Absence d'arrêté ministériel fixant le contenu du formulaire et la liste des pièces à joindre à la demande d'agrément des accueillants familiaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09905 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09908 posée par M. Éric Gold

    Amélioration des conditions d'exercice des accueillants familiaux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible