Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
282 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 247 trouvées
-
Question n° 05633 posée par M. Philippe François
Accueil familial des personnes âgées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Amélioration des soins aux mourants
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 02407 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Exonération de la TVA pour les maisons familiales de vacances
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 03271 posée par M. José Balarello
Accueil des familles des enfants malades dans les hôpitaux
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron
Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 07035 posée par M. André Fosset
Accueil en milieu rural de familles roumaines
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20242 posée par M. Philippe Richert
Prise en charge des personnes en coma prolongé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22112 posée par M. Michel Esneu
Accueil familial de personnes âgées et/ou handicapées à titre bénévole
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03272 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des actions de la coordination de l'accueil des familles demandeuses d'asile (CAFDA)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 15541 posée par M. Dominique Leclerc
Accueil des familles de traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence