Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 00702 posée par M. Philippe Labeyrie

Circulaire relative à la participation des praticiens et des fonctionnaires hospitaliers à des actions humanitaires

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 24262 posée par M. Claude Huriet

Publicité des audiences disciplinaires de l'ordre des médecins

Réponse du ministère : Santé

07/01/1993
Pertinence
Question n° 24271 posée par M. Michel Crucis

Postes vacants de médecins anesthésistes-réanimateurs

Réponse du ministère : Santé

07/01/1993
Pertinence
Question n° 23997 posée par M. Henri Bangou

Etat d'avancement du dossier contentieux des médecins des DOM avec la CARMF

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/12/1992
Pertinence
Question n° 23464 posée par M. Louis Mercier

Cotation des visites prénatales

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/11/1992
Pertinence