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634 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 475 trouvées
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Question n° 26392 posée par M. André Meric
Sahel: aide alimentaire apportée par la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06509 posée par M. Claude Mont
Aide aux pays les moins avancés
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 01086 posée par M. Pierre Louvot
Devenir du plan précarité-pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00868 posée par M. Marcel Vidal
Action contre l'usage des gaz contre les Palestiniens
Réponse du ministère : Action humanitaire
Pertinence
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Question n° 01650 posée par M. André Diligent
Déduction fiscale des dons aux associations et fondations
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 159 trouvées
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Question n° 07035 posée par M. André Fosset
Accueil en milieu rural de familles roumaines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08140 posée par M. Louis Jung
Position du Gouvernement français sur le rapatriement forcé des boat people vietnamiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13812 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide médicale apportée par la France aux Républiques baltes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14887 posée par M. Roland Courteau
Service national humanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15088 posée par M. Michel Chauty
Création d'un corps spécial pour porter secours aux peuples en difficulté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence