Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24826 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fermeture de la clinique de Deuil-la-Barre (Val-d'Oise)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24827 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fonctionnement des lactariums

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23252 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Progression des cas de rage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23253 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transmission des déclarations des maladies contagieuses aux services communaux d'hygiène et de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23107 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Procréation médicalement assistée chez les personnes atteintes de maladies sexuellement transmissibles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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