Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 24700 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Devenir de la profession d'aide-soignant

Réponse du ministère : Santé

18/02/1993
Pertinence
Question n° 24643 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24663 posée par M. André Rouvière

Fonction d'aide-soignant(e) dans les établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24682 posée par M. Roger Husson

Devenir de la fonction d'aide-soignant

Réponse du ministère : Santé

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24577 posée par M. Michel Rufin

Fonction d'aide-soignant

Réponse du ministère : Santé

04/02/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21320 posée par M. Philippe Labeyrie

Circulaire relative à la participation des praticiens et des fonctionnaires hospitaliers à des actions humanitaires

La question est caduque

20/03/1997
Pertinence
Question n° 24864 posée par M. Jacques Machet

Situation des aides-soignants

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 22742 posée par M. André Vallet

Statut des secrétaires médicales

La question est caduque

10/09/1992
Pertinence