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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 24226 posée par M. Claude Huriet
Recherche des malades transfusés dans le cadre de la lutte contre le sida
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet
Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24856 posée par M. Claude Huriet
Directive européenne relative aux dispositifs médicaux
La question est caduque
Pertinence