Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 16980 posée par M. Serge Mathieu

    Utilisation pédagogique de documents reproduits

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17280 posée par M. Serge Mathieu

    Développement des jeux de rôle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02226 posée par M. Serge Mathieu

    Délinquance et peines de réparation

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02558 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan des zonages instaurés sur le territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03113 posée par M. Serge Mathieu

    Politique gouvernementale relative aux nouvelles technologies de l'information

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09442 posée par M. Serge Mathieu

    Effets économiques et sociaux du vieillissement de la population

    La question est caduque

    Pertinence Faible