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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

1. Question n° 0469S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Situation de la maison de retraite des communes de Cabannes et Novès

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0435S posée par M. Guillaume Gontard

   Pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0397S posée par Mme Sonia de La Provôté

   Régime juridique des colocations de séniors

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 1184S posée par Mme Agnès Canayer

   Extension de la prime exceptionnelle pour le personnel médico-social

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   14/05/2020

   Pertinence

5. Question n° 1143S posée par M. Éric Gold

   Places dans les centres d'accueil des demandeurs d'asile et logement social

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/02/2020

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0675S posée par M. Michel Teston

   Accès des rhumatologues à la radiologie

   La question a été retirée

   08/12/1999

   Pertinence