Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 33934 posée par M. Michel Doublet

    Financement des services aux personnes âgées par le FAAS

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00421 posée par M. Jean Cluzel

    Création d'un fonds national d'action sanitaire et sociale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07513 posée par M. Henri Belcour

    Conditions d'intervention de la mutualité sociale agricole en matière d'aide ménagère aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05581 posée par M. André Boyer

    Pensions de retraite des exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05460 posée par M. Roland du Luart

    Financement des prestations individuelles d'action sanitaire et sociale servies par la mutualité sociale agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24212 posée par M. Alain Gérard

    Aides ménagères et régime social agricole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne