Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 02533 posée par M. Michel Savin

    Financement de l'aide à domicile des personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23714 posée par M. Bernard Piras

    Versement des aides de la CARSAT aux personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0671S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en charge des personnes âgées à domicile et tarification des heures d'aide ménagère

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20502 posée par M. Claude Biwer

    Maintien du financement des heures d'aide à domicile pour les personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0851S posée par Mme Françoise Henneron

    Prise en charge des heures d'aide ménagère par la CRAM Nord Pas-de-Calais Picardie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22072 posée par M. Bruno Sido

    Versement des aides de la CARSAT aux personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20692 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Devenir des foyers logements

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18588 posée par M. Alain Fouché

    Maintien à domicile des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01544 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des retraités de l'artisanat concernant l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 38245 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des représentants des retraités de l'artisanat concernant l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible