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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 17135 posée par M. Jean Louis Masson
Recensement des personnes âgées et handicapées
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23701 posée par M. Bernard Dussaut
Nouveaux contrats aidés et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 03638 posée par M. Philippe Richert
Encadrement dans les structures d'accueil périscolaire
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03867 posée par M. Jean Louis Masson
Stages de formation dans le domaine de l'action sociale
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03875 posée par M. Jacques Legendre
Effets pervers de la gratification obligatoire des stages
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20470 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Paiement des heures supplémentaires des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22548 posée par M. Christian Bourquin
Modalités de prise en charge des investissements des établissements de formation sanitaire et sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22984 posée par M. Jean Louis Masson
Travailleurs handicapés accueillis dans les établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25479 posée par Mme Laure Darcos
Aides économiques aux micro-entreprises créées par les bénéficiaires du revenu de solidarité active
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26376 posée par M. Olivier Paccaud
Détresse des éducateurs spécialisés
La question est caduque
Pertinence