Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

    Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11887 posée par M. Dominique Leclerc

    L'avenir de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03638 posée par M. Philippe Richert

    Encadrement dans les structures d'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02964 posée par M. Robert del Picchia

    Séjours linguistiques ou au pair

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

    Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible