Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 24684 posée par M. Michel Thiollière

Difficultés rencontrées par les "aidants familiaux"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/10/2006
Pertinence
Question n° 23270 posée par M. Éric Doligé

Inquiétudes des familles à naissances multiples concernant l'aide à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23156 posée par M. Michel Thiollière

Difficultés rencontrées par les "aidants familiaux"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/05/2006
Pertinence
Question n° 23116 posée par M. Philippe Richert

Projet de réforme de l'aide à domicile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

11/05/2006
Pertinence
Question n° 22257 posée par M. Benoît Huré

Publication des décrets d'application de la loi n°2005-706

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26662 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Devenir de la médaille de la famille française

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 25825 posée par Mme Gisèle Gautier

Système d'aide pour l'adoption des enfants pupilles de l'État (SIAPE)

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 24327 posée par M. Pierre Mauroy

Difficultés des caisses d'allocations familiales du Nord

La question est caduque

07/09/2006
Pertinence
Question n° 17938 posée par M. Michel Sergent

Règles de l'aide sociale à l'enfance

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence