Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 08377 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais funéraires des personnes sans ayants droit affiliées au régime de sécurité sociale dans les mines

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09483 posée par M. Roland Courteau

    Participation des retraités au sein des instances sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05497 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Non-représentation de l'union française des retraités au sein de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04839 posée par M. Roland Courteau

    Représentation des retraités auprès des organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03673 posée par M. Gérard Larcher

    Conditions de versement de l'allocation pour jeune enfant dans le cas de naissances multiples

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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