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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 158 trouvées
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Question n° 10420 posée par M. Jean Faure
Moniteurs de parapente
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot
Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01386 posée par M. Paul Girod
Etablissements de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne
Professionnels du tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01813 posée par M. Roger Besse
Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 20923 posée par M. Nicolas About
Liste des diplômes ouvrant droit à l'encadrement des activités physiques et sportives contre rémunération
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1138S posée par M. Martial Taugourdeau
Conditions d'encadrement des activités sportives à l'école
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 38627 posée par M. Bernard Murat
Encadrement des activités physiques et sportives en centres de vacances et de loisirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38904 posée par M. Roger Lagorsse
Encadrement des activités physiques et sportives dans les campings
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39150 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence