Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 19146 posée par M. Rachel Mazuir

Faciliter l'adoption d'enfants indiens

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/12/2015
Pertinence
Question n° 00861 posée par Mme Michelle Meunier

Accord franco-russe sur l'adoption d'enfants russes par des familles françaises

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/07/2012
Pertinence
Question n° 14667 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation des enfants d'Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/07/2010
Pertinence
Question n° 13782 posée par M. Marc Daunis

Situation de l'adoption internationale en Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13838 posée par M. Alain Dufaut

Dossiers d'adoption d'enfants haïtiens

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/06/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16495 posée par M. Nicolas About

Inquiétude des familles françaises ayant adopté un enfant en Haïti et qui sont toujours dans l'attente d'une évacuation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/12/2010
Pertinence
Question n° 25444 posée par M. Éric Doligé

Gel des procédures d'adoption par les familles françaises en Russie

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 06543 posée par M. Marcel Vidal

Demandes d'adoption d'enfants entre la France et la Roumanie

La question est caduque

11/06/1987
Pertinence