Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09186 posée par M. Edouard Le Jeune

    Communauté juive en URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02156 posée par M. Louis Mercier

    Interventions françaises concernant la situation des Refuzniks

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01984 posée par M. Jean Beranger

    URSS: droit à l'émigration (cas particulier)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00026 posée par M. Louis Jung

    Situation des communautés juives en URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 30044 posée par M. Jean Francou

    Opportunité d'une rencontre de football France-URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16331 posée par M. Emmanuel Hamel

    Position de la France au sommet du G 7 vis-à-vis de l'Union soviétique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne