Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 00475 posée par Mme Michelle Demessine

    Séquelles de la guerre chimique au Vietnam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08354 posée par M. Bernard Piras

    Situation d'un prisonnier d'opinion au Vietnam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08387 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Indemnisation des Français ayant fui le Sud-Vietnam en 1975

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00749 posée par M. Louis Souvet

    Procédures d'adoption entre la France et le Viêt-Nam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23326 posée par M. Richard Yung

    Situation d'un ressortissant français condamné lourdement au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 38794 posée par M. Gérard Miquel

    Ecole Colette : besoin d'un nouveau lycée français à Hô Chi Minh-Ville

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne