Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 06090 posée par Mme Sabine Drexler

    Difficultés de scolarisation des élèves allophones

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22787 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Annonce de la fermeture des cours de l'institut français de Valence en Espagne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22713 posée par M. Ronan Le Gleut

    Fermeture de l'institut français de Valence

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24052 posée par M. Loïc Hervé

    Modalités d'accès à la profession de guide interprète conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda

    Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15212 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des lycées français du monde

    La question est caduque

    Pertinence Faible