Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 23774 posée par M. Roger Karoutchi

    Restauration annoncée des cimetières juifs algériens et des carrés non musulmans à l'abandon en Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16664 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Sauvegarde des cimetières français en Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08062 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Sauvegarde des cimetières d'Algérie créés à l'époque de la présence française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00375 posée par Mme Sophie Primas

    Arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00386 posée par M. François Calvet

    Réhabilitation des cimetières français d'Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21875 posée par Mme Sophie Primas

    Arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21535 posée par M. François Calvet

    Réhabilitation des cimetières français d'Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne