Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

    Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20020 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Visite de Paul Kagame

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14647 posée par Mme Christiane Demontès

    Tensions militaires dans le Caucase du Sud

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03822 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France vis-à-vis du Tchad

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24850 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France face au Pacte de Genève

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau

    Drame humanitaire au Darfour

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11291 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France face au Pacte de Genève

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne