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576 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 548 trouvées
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Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Soutien apporté aux Français au Niger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10648 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Situation du lycée français international Victor Hugo à Florence
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10404 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Sécurité des emprises françaises à l'étranger face aux menaces sécuritaires multiples
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09916 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Continuité de l'action consulaire et des opérateurs français au Niger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09797 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accompagnement des Français résidant en Équateur
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 09768 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Double imposition des Français résidant en Italie
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 02510 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Application de la convention fiscale entre la France et l'Italie
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 28019 posée par M. Ronan Le Gleut
Nomination d'un consul honoraire de nationalité française au Salvador
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17955 posée par M. Pierre Laurent
Non-réciprocité en matière de quarantaine entre la Grande Bretagne et la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02453 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves
La question a été retirée
Pertinence