Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 03523 posée par M. Emmanuel Hamel

    Position française sur la libération de prisonniers palestiniens

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06886 posée par M. Emmanuel Hamel

    Comité de coordination de l'aide internationale aux Palestiniens

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08958 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Processus de paix entre les territoires palestiniens et l'Etat d'Israël

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11628 posée par M. Georges Gruillot

    Paix au Moyen-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16836 posée par M. Michel Sergent

    Coopération économique et culturelle entre la France et la Palestine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08553 posée par M. Jacques Peyrat

    Contrôle de l'utilisation des aides accordées à l'autorité palestinienne au titre de la coopération

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne