Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 07734 posée par M. Pierre Laurent

Accord commercial entre l'Union européenne et le Maroc

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/11/2018
Pertinence
Question n° 09654 posée par M. Pierre Laurent

Recouvrement des recettes fiscales

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0747G posée par M. Pierre Laurent

Conséquences des élections israéliennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0960G posée par M. Pierre Laurent

Offensive turque contre les Kurdes en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence
Question n° 1103G posée par M. Pierre Laurent

Escalade militaire entre les États-Unis et l'Iran

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent

Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 28189 posée par M. Pierre Laurent

Suppression du corps diplomatique

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 28470 posée par M. Pierre Laurent

Sécurité alimentaire du Mali

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence