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310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 287 trouvées
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Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet
Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07512 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Évacuation des ressortissants français des pays jugés à risque
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07436 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Effets juridiques du traité Euratom
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06594 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accompagnement des Français de l'étranger de retour en France à la suite d'une catastrophe
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 21820 posée par M. Luc Carvounas
Situation préoccupante de la Hongrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26851 posée par M. José Balarello
Séjour des ressortissants de la Communauté européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22501 posée par M. Serge Mathieu
Commémoration du traité de Rome
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22363 posée par M. Emmanuel Hamel
Contribution de la France au financement de l'office humanitaire des Communautés européennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03862 posée par M. Emmanuel Hamel
Dépenses de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence