Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

Financement de l'Alliance française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

25/05/2018
Pertinence
Question n° 12514 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Recul de TV5Monde en Amérique latine

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/03/2010
Pertinence
Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout

Situation de l'école française de Tachkent

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/07/2009
Pertinence
Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

Présence de TV5 sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2005
Pertinence
Question n° 13472 posée par M. Jean Louis Masson

Accord linguistique entre la France et la communauté française de Belgique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/08/2004
Pertinence