Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 114 trouvées

  1. Question n° 10009 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Indisponibilité de l'application « RDV-consulat.fr » à Montréal

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07666 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Nomination d'un consul honoraire à Kayes au Mali

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07421 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Baisse du niveau des aides sociales pour les Français d'Argentine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06830 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Baisse des aides sociales à destination des Français installés en Argentine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03933 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22657 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Manque de moyens des consulats : l'exemple du consulat général de France à San Francisco

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26184 posée par M. Robert del Picchia

    Consulat de Port Gentil

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25642 posée par M. Robert del Picchia

    Communauté française de Lausanne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17393 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Indemnités de résidence des agents en poste à Taïwan

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne