Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 38528 posée par M. Xavier de Villepin

    Sécurité de la communauté française en Argentine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 37371 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33283 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique de gestion et de soutien aux consuls honoraires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27655 posée par M. Xavier de Villepin

    Immatriculation des Français installés dans l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27393 posée par M. Xavier de Villepin

    Réaménagement du lycée français de Moscou

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09598 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation au Cameroun

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24424 posée par M. Xavier de Villepin

    Lycée de Francfort (Allemagne)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne