Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0680G posée par M. Hervé Maurey

    État des négociations sur la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0118G posée par M. Jacques Pelletier

    Situation en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0120G posée par M. Claude Estier

    Situation en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29780 posée par M. François Marc

    Politique française en matière d'exportation et de transfert d'armes légères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19269 posée par M. Marcel Vidal

    Coopération avec l'Afrique dans la lutte contre le Sida

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

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