Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 26120 posée par M. Louis Le Montagner

    Lutte contre la drogue: coopération entre les principaux pays concernés

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26121 posée par M. Jean Lecanuet

    Lutte contre la drogue : doublement de la contribution de la France au fonds des Nations-Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26819 posée par M. Francis Palmero

    Lutte contre la drogue: coopération internationale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00732 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Coopération des collectivités territoriales avec les pays pauvres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08593 posée par Mme Gisèle Printz

    Coopérants du service national des armées

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31971 posée par M. Jacques Henriet

    Institut de biologie moléculaire d'Heidelberg: travaux

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22274 posée par M. Henri Collette

    Suites données au rapport public 1992 de la Cour des Comptes sur la politique de coopération internationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 38199 posée par M. René Trégouët

    Service de la stratégie, des moyens et de l'évaluation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 39749 posée par M. René Trégouët

    France coopération internationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08553 posée par M. Jacques Peyrat

    Contrôle de l'utilisation des aides accordées à l'autorité palestinienne au titre de la coopération

    La question est caduque

    Pertinence Faible